Mentions LĂ©gales
Mentions en cours de rédaction
Les informations légales ci-dessous sont en cours de complétion et de validation. Les champs entre crochets seront mis à jour très prochainement. Pour toute question urgente, veuillez nous contacter directement.
1. Identité et Édition
Éditeur du Site (Le Responsable)
Le site internet Lajemac-Arts est édité par l'entreprise individuelle :
- Nom commercial : Lajemac-Arts
- Nom du dirigeant : [Nom et Prénom de l'Artisan]
- Adresse du siège : [Adresse Complète de l'Atelier/Maison]
- SIRET : [Numéro SIRET]
- Immatriculation : RĂ©pertoire des MĂ©tiers (RM) de [Ville ou DĂ©partement]
- Directeur de la publication : [Nom de l'Artisan]
Nous Contacter
Email : lajemacarts@orange.fr
2. HĂ©bergement
Le site est hébergé sur les infrastructures Cloud de :
Amazon Web Services (AWS) EMEA SARL
Succursale française
38 Avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxembourg
Serveurs situés en France (Région eu-west-3 : Paris)
3. Propriété Intellectuelle
Toutes les créations présentées (lampes, sculptures, objets d'arts), ainsi que les textes et photographies, sont des œuvres originales de l'esprit protégées par le droit d'auteur.
Toute reproduction, représentation ou copie, même partielle, de ces éléments sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constitutive de contrefaçon.
4. Données Personnelles
Utilisation des données : Les informations que vous saisissez dans le formulaire de contact (Nom, Email, Message) ne sont utilisées que pour traiter votre demande et vous répondre. Elles ne sont ni vendues, ni cédées à des tiers.
Stockage : Ces échanges sont conservés de manière sécurisée dans notre historique de messagerie pour assurer le suivi de votre projet, pour une durée maximale de 3 ans.
Vos droits : Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression de vos données sur simple demande par email à : lajemacarts@orange.fr.
5. MĂ©diation de la consommation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation.
L'entité de médiation retenue est : [Nom du Médiateur - Obligatoire pour les artisans] (ex: CM2C, CNPM...)
- Site web : [Lien Site MĂ©diateur]
- Adresse : [Adresse MĂ©diateur]